Mentions légales
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1. Éditeur du site
| Raison sociale | SUDECO (SUD DEVELOPPEMENT ESPACES COMMERCIAUX) |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| Capital social | 38 113,00 € |
| Siège social | Esplanade de France, 42000 Saint-Étienne |
| SIREN | 348 877 044 |
2. Directeur de publication
| Nom | Mme CHALUMEAU Emmanuelle |
| Qualité | Directrice de centres |
3. Hébergeur
| Société | Infomaniak Network SA |
| Adresse | Avenue de la Praille, 26 – 1227 Carouge – Suisse |
| N° IDE & TVA | CHE-103.167.648 |
| Site web | www.infomaniak.com |
4. Conception et réalisation
| Agence | Jodeau Communication – JCom |
| Adresse | 296, route de la Grand Mare – 39570 Frébuans |
| Site web | www.j-com.fr |
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes…) est la propriété exclusive d’ASL LONS LE SAUNIER CC LES SALINES ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d’ASL LONS LE SAUNIER CC LES SALINES.
6. Responsabilité
ASL LONS LE SAUNIER CC LES SALINES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, ASL LONS LE SAUNIER CC LES SALINES ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, ASL LONS LE SAUNIER CC LES SALINES décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
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